Agencement & Menuiserie pour les professionnels sur Nantes et les Pays de la Loire
• Mentions légales

Mentions légales

L'accès et l'utilisation de ce site Internet sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu'elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.
 

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la société MENUISERIE SAINTE ANNE, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTES sous le n° B 349 176 701, dont le siège est :
5, rue de la Pentecôte - 44880 SAUTRON.
 

Contact

MENUISERIE SAINTE ANNE
5, rue de la Pentecôte - 44880 SAUTRON
Email : contact@menuiserie-sainte-anne.fr
 

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Gaël MAUVIEUX en sa qualité de Gérant.
 

Hébergement

L'hébergement du présent site est assuré par la société OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
 

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la société MENUISERIE SAINTE ANNE. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de la société MENUISERIE SAINTE ANNE dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la société MENUISERIE SAINTE ANNE est interdite et illicite.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
 

Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l'exercer, vous pouvez contacter la société MENUISERIE SAINTE ANNE.

imprimer
retour